Conditions Générales d’Utilisation
Bienvenue sur le site de Sebastien Jardins et Paysages !
Les présentes conditions générales définissent les règles et réglementations relatives à l’utilisation du site internet de Sebastien Jardins et Paysages, accessible à l’adresse suivante : https://jardinsetpaysages.fr.
En accédant à ce site, nous considérons que vous acceptez ces conditions générales. Ne continuez pas à utiliser Sebastien Jardins et Paysages si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions énoncées sur cette page.
Cookies
Le site utilise des cookies afin de personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à Sebastien Jardins et Paysages, vous acceptez l’utilisation des cookies nécessaires.
Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur web. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programmes ni transmettre de virus à votre ordinateur. Ils vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par le serveur web du domaine qui les a déposés.
Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing afin d’assurer le bon fonctionnement du site. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies facultatifs. Certains cookies sont indispensables au fonctionnement du site et ne nécessitent pas votre consentement. Veuillez noter qu’en acceptant les cookies nécessaires, vous acceptez également les cookies tiers susceptibles d’être utilisés via des services fournis par des tiers intégrés à notre site (par exemple une fenêtre d’affichage vidéo).
Licence
Sauf indication contraire, Sebastien Jardins et Paysages et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle relatifs à l’ensemble des contenus présents sur le site. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés.
Vous pouvez accéder au contenu du site pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions prévues par les présentes conditions.
Il vous est interdit de :
Copier ou republier du contenu provenant de Sebastien Jardins et Paysages
Vendre, louer ou sous-licencier du contenu provenant de Sebastien Jardins et Paysages
Reproduire, dupliquer ou copier le contenu de Sebastien Jardins et Paysages
Redistribuer le contenu de Sebastien Jardins et Paysages
Le présent accord prend effet à la date de votre première utilisation du site.
Commentaires des utilisateurs
Certaines parties du site permettent aux utilisateurs de publier et d’échanger des opinions et informations. Sebastien Jardins et Paysages ne filtre pas, n’édite pas et ne vérifie pas les commentaires avant leur publication. Les commentaires ne reflètent pas les opinions de Sebastien Jardins et Paysages, de ses agents ou partenaires, mais uniquement celles de leur auteur.
Dans la mesure permise par la loi applicable, Sebastien Jardins et Paysages ne pourra être tenu responsable des commentaires ni des dommages ou dépenses résultant de leur utilisation, publication ou apparition sur le site.
Sebastien Jardins et Paysages se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer ceux jugés inappropriés, offensants ou contraires aux présentes conditions.
Vous garantissez que :
Vous êtes autorisé à publier les commentaires et disposez des licences et autorisations nécessaires ;
Les commentaires ne portent atteinte à aucun droit de propriété intellectuelle d’un tiers (droit d’auteur, brevet, marque, etc.) ;
Les commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, offensant, indécent ou illégal, ni d’atteinte à la vie privée ;
Les commentaires ne seront pas utilisés à des fins de sollicitation commerciale ou d’activité illégale.
Vous accordez à Sebastien Jardins et Paysages une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, modifier et autoriser d’autres à utiliser, reproduire et modifier vos commentaires sous toute forme, format ou support.
Liens hypertextes vers notre contenu
Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre site sans autorisation écrite préalable :
Organismes gouvernementaux ;
Moteurs de recherche ;
Organes de presse ;
Annuaires en ligne ;
Entreprises accréditées à l’échelle nationale (à l’exception des organisations caritatives sollicitant des dons).
Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d’accueil ou vers d’autres contenus, à condition que le lien :
(a) ne soit pas trompeur ;
(b) n’implique pas faussement un parrainage, une approbation ou un soutien ;
(c) s’intègre logiquement au contenu du site d’origine.
Nous pouvons également examiner et approuver d’autres demandes émanant notamment :
De sites d’information grand public ;
De communautés en ligne ;
D’associations caritatives ;
D’annuaires professionnels ;
De portails internet ;
De cabinets comptables, juridiques ou de conseil ;
D’établissements d’enseignement et d’associations professionnelles.
Les organisations approuvées peuvent créer un lien :
En utilisant notre dénomination sociale ;
En utilisant l’URL du site ;
Ou par toute autre description pertinente du site.
Aucune utilisation du logo ou des éléments graphiques de Sebastien Jardins et Paysages n’est autorisée sans accord écrit préalable.
Responsabilité du contenu
Nous ne sommes pas responsables du contenu figurant sur votre site. Vous acceptez de nous défendre contre toute réclamation liée à votre site. Aucun lien ne doit apparaître sur un site pouvant être considéré comme diffamatoire, obscène, illégal ou portant atteinte aux droits d’un tiers.
Réserve de droits
Nous nous réservons le droit de demander la suppression de tout lien vers notre site. Vous acceptez de supprimer immédiatement tout lien à notre demande. Nous nous réservons également le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales et notre politique de liens.
Suppression de liens
Si vous estimez qu’un lien présent sur notre site est inapproprié, vous pouvez nous contacter à tout moment. Nous examinerons les demandes de suppression, sans obligation de réponse ou d’action immédiate.
Exactitude des informations
Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la mise à jour des informations présentes sur ce site, ni la disponibilité permanente du site.
Clause de non-responsabilité
Dans les limites autorisées par la loi applicable, nous excluons toute garantie relative à notre site et à son utilisation.
Aucune disposition ne saurait :
Limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de décès ou de dommages corporels ;
Limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de fraude ;
Limiter toute responsabilité d’une manière non autorisée par la loi ;
Exclure toute responsabilité qui ne peut être exclue en vertu de la loi applicable.
Tant que le site ainsi que les informations et services proposés sont fournis gratuitement, nous ne pourrons être tenus responsables de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit.
© 2025. Sebastienjardinsetpaysages.fr. Tous droits réservés
